Conseil Municipal du 20 septembre 2000




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2000126CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
2000127DECISION DE TRAITER UN POINT DE L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
2000128U.E.S PACT ARIM : construction de 11 pavillons adaptés route de Weitbruch - garantie - Délibération - (sans annexe)
2000129COMMUNAUTE ISRAELITE DE HAGUENAU : subvention pour la réparation d’un tronçon de mur d’enceinte du cimetière - Délibération - (sans annexe)
2000130CONTRIBUTION COMMUNALE AUX DEPENSES D’AIDE SOCIALE DU DEPARTEMENT : modalités de remboursement du contingent 1999 - Délibération - (sans annexe)
2000131PERSONNEL COMMUNAL - REDUCTION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - Délibération - (sans annexe)
2000132CONVENTION VILLE DE HAGUENAU / PROFIL PREVENTION DU 21 DECEMBRE 1998 : avenant - Délibération - (sans annexe)
2000133CONVENTION VILLE DE HAGUENAU / ASSOCIATION L’ENFANT ET LA FAMILLE - Délibération - (sans annexe)
2000134FOIRES ET MARCHES : fixation des dates pour 2001 - Délibération - (sans annexe)
2000135ACCEPTATION D’UNE DONATION - Délibération - (sans annexe)
2000136ECOLE MATERNELLE METZGERHOF : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2000137VOIRIE : marché de fourniture d’enrobés pour travaux en régie - Délibération - (sans annexe)
2000138RUE DU FOULON : travaux de voirie et réseaux divers - Délibération - (sans annexe)
2000139REHABILITATION DES COLLECTEURS RUE DES MOINES : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2000140PARC NATUREL REGIONAL DES VOSGES DU NORD : approbation de la charte révisée et adhésion au syndicat de coopération pour le parc (SYCOPARC) - Délibération - (sans annexe)
2000141REMEMBREMENT LIE AU CONTOURNEMENT NORD ET OUEST : création du bureau de l’Association Foncière de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2000142TEMPETE DU 26 DECEMBRE 1999 : aides de l’Etat - Délibération - (sans annexe)
2000143RUE DU GRENIER : vente d’un appartement - Délibération - (sans annexe)
2000144TRANSACTIONS IMMOBILIERES : rectifications relatives à certaines ventes - Délibération - (sans annexe)
2000145NOUVELLE ZONE D’ACTIVITES DE LA SANDLACH : acquisition de parcelles - Délibération - (sans annexe)
2000146RUE DU FRENE : acquisition de parcelles - Délibération - (sans annexe)
2000147AUBERGE DU GROS-CHENE : contrat de location gérance et de location - Délibération - (sans annexe)
2000148AERODROME : mise à disposition de locaux - Délibération - (sans annexe)
2000149LOTISSEMENTS LE CLOS DES PRES 1 et LA PINEDE : transfert dans le domaine communal des équipements communs - Délibération - (sans annexe)
2000150DELEGATION DE GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER : avenant au contrat - Délibération - (sans annexe)
2000151RUE DU MAIRE ANDRE TRABAND : constitution d’une servitude - Délibération - (sans annexe)
2000152DENOMINATION DE RUE : voie située dans la zone de l’aérodrome - Délibération - (sans annexe)
2000153DENOMINATION DE RUE : voie en impasse créée dans le cadre de l’opération de construction de logements adaptés (secteur route de Weitbruch) - Délibération - (sans annexe)
2000154SEANCE NON PUBLIQUE : PRODUITS IRRECOUVRABLES : admissions en non-valeur - Délibération - (sans annexe)